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OBJET Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre
Le Cerisier Bleu et l'utilisateur, de la passation de commande, en passant par le paiement et la livraison.
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente,
les Conditions de Paiement, et les Conditions de Livraison et de Retour, avant la passation de votre commande.
La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions.
PROVENANCE
Les produits marqués comme "import Japon" sont vendus et importé directement du Japon,
La plupart sont fabriqués localement mais le cerisier bleu ne peut assurer la provenance exact de ces produits.
Le Cerisier bleu ne pourra en aucun cas être tenu responsable si un produit n'est pas d'origine japonaise.
L'origine du produit ne peut pas être un motif de remboursement. (voir les Conditions de Livraison et de Retour)
LA COMMANDE
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange.
L'utilisateur a la possibilité de modifier son panier avant la validation finale.
Le contrat de vente entre Le Cerisier Bleu et l'utilisateur est formalisé à partir de la validation de la commande.
Le Cerisier Bleu s'engage à honorer les commandes reçues sur son site uniquement dans la limite des stocks disponibles
des produits. A défaut de disponibilité du produit, Le Cerisier Bleu s'engage à en informer l'utilisateur.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte
de l'utilisateur, Le Cerisier Bleu se réserve le droit de bloquer la commande de l'utilisateur
jusqu'à la résolution du problème.
Pour toute question relative au suivi de votre commande,
merci de contacter par e-mail Le Cerisier Bleu à contact@lecerisierbleu.fr
DEMANDE SPECIALE
Le Cerisier Bleu® fabrique aussi ses propres produits à la main en France à l'adresse actuelle de la boutique.
Les tissus et les accessoires nécessaires à la fabrication, proviennent pour la plupart du Japon.
Si vous souhaitez passer une commande spéciale, vous pouvez me contacter directement à contact@lecerisierbleu.fr en me précisant quels types de produits vous souhaiteriez, en vous référant si possible
à des articles déjà présents sur le site. Le choix du tissu est également très important : il faut préciser quel tissu
sera mis à l'extérieur et celui qui servira de doublure.
De ce fait, si votre demande de création spécifique de produit porte sur un tissu en rupture de stock dans la boutique,
le Cerisier bleu vous en tiendra informé. La livraison de tissu (dans la limite des stocks disponibles au Japon)
prend environ 5 à 10 jours ouvrés. Il faut aussi compter le temps de fabrication (environ 2 jours) qui vous sera précisé.
Pour toute commande spéciale, une facture vous sera envoyée par e-mail. La commande
est payable à l'avance par :
1- Par Chèque
2-Par virement bancaire
3- Paypal à l'adresse suivante : http://www.paypal.fr/fr payable à contact@lecerisierbleu.fr
Le Cerisier Bleu ne peut être tenu pour responsable, si la taille d'un produit, sa forme ou son coloris ne correspond
pas à vos attentes, c'est pourquoi il est important d'être le plus précis possible lors de nos échanges.
LA LIVRAISON
Pour les produits en provenance du Japon, l'expédition des colis ne peux s'effectuer qu'en France, Monaco ,DOM TOM et dans les pays membres
de la zone euro : Allemagne, Belgique, Autriche, Espagne, Finlande, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas,
Portugal, Slovénie, Chypre, Malte, Slovaquie.
PRIX ET TAXES
Le prix de chaque produit est celui indiqué sur la fiche technique du produit. Ce prix est formulé en Euro.
Votre colis peut cependant être soumis à des droits de douane et/ou taxes à l'importation à son arrivée dans
votre pays. Les droits de douane ne sont pas compris dans le prix, et sont à la charge de l'acheteur.
LE CERISIER BLEU ne peut pas prédire si un colis sera taxé ou non, et ne peut en aucun cas être tenue pour
responsable de l'application de frais de douane ou taxes à l'importation sur le colis du client
(cependant, en règle générale les colis de petite taille ou de faible valeur marchande ne sont pas taxés.)
Vous pouvez refuser de payer ces taxes par le refus du colis de Chronopost, qui sera réexpédier au Japon.
Nous serons seulement en mesure de vous rembourser votre achat avec une preuve du refus que vous aura fourni
Chronopost. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne sera effectué.
SIGNATURE ET PREUVES
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale
de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande conformément
aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie
des articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité,
dès le constat de cette utilisation, à remplir le formulaire de contact sur le site Le Cerisier Bleu
contact@lecerisierbleu.fr
RESPONSABILITE
La responsabilité du Cerisier Bleu ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations
serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de
force majeure telle que définie par la Jurisprudence française.
De même, la responsabilité du Cerisier Bleu ne saurait être engagée pour tous les inconvénients
ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet,
notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
DONNEES NOMINATIVES
Le Cerisier Bleu se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur,
notamment par l'utilisation de cookies. La collecte des données par Le Cerisier Bleu,
responsable du traitement, est nécessaire à la prise en compte des demandes de l'utilisateur.
En indiquant au Cerisier Bleu, son e-mail l'utilisateur pourra recevoir une confirmation de commande.
En fonction du choix émis lors de la création ou de la consultation de son compte,
l'utilisateur sera susceptible de recevoir des offres du Cerisier Bleu, par mail,
comme indiqué lors de la création de compte.
Il est de notre responsabilité de nous assurer que les données à caractère personnel
dont nous disposons sont correctes et à jour et c'est pourquoi, conformément à l'article 32
de la loi n ° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements
de données à caractére personnel et modifiant la loi n °78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés les utilisateurs disposent d'un droit d'accès,
de modification et de suppression des informations qui le concerne,
à exercer à tout moment auprès du Cerisier Bleu, directement sur Internet dans mon compte client,
*" Modifier le mot de passe de mon compte".
*"S'abonner ou se désabonner des bulletins d'information".
*"Afficher ou modifier ma liste de notification de produit".
Le Cerisier Bleu met en oeuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données
transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode sécurisé de
paiement type SSL (Secure Socket Layer).
INTEGRALITE
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de
législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et
le respect des présentes conditions générales de vente.
PREUVE, CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS
Les registres informatisés, conservés dans les systémes informatiques du Cerisier Bleu
dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications,
des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière
à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du code civil.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige
sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit
Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas, Le Cerisier Bleu ne donne de garantie
de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir
d'autres pays.
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7 rue de la Mairie
91660 Estouches
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les Conditions Générales de Vente, et les Conditions de Paiement, avant la passation de votre commande.
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LIVRAISON
L'expédition des colis ne peux s'effectuer qu'en France, Monaco ,DOM TOM et dans les pays membres
de la zone euro : Allemagne, Belgique, Autriche, Espagne, Finlande, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas,
Portugal, Slovénie, Chypre, Malte, Slovaquie. Mais aussi en Angleterre, Etats-Unis, Canada et Japon.
Le Cerisier Bleu opte pour un envoi par Colissimo 48h, Lettre-Max, PostExport 3j pour l'Europe et Secur'Export pour
le reste du monde.
Ces services vous permettent de :
1/Recevoir votre colis en 2 à 10 jours ouvrés indicatifs à compter du jour d'expédition, et selon le mode d'expédition.
2/Faire un suivi de votre colis par internet en utilisant le numéro de suivi que je vous communiquerai.
Le poids du colis est calculé automatiquement en fonction du contenu de votre panier, et
du poids total de votre commande.
Ils n'apparaissent donc qu'une fois que vous vous êtes enregistrés.
Les délais d'expédition donnés ci-dessus sont les délais moyens, et ne sont donnés qu'à titre indicatif.
La responsabilité du Cerisier Bleu ne saurait être engagée en cas de dépassement.
Il incombe à l'acheteur de faire, le cas échéant, les réserves d'usage avant de prendre livraison du colis.
Les colis peuvent être expédiés à une adresse différente de l'adresse du porteur de la carte bancaire
avec laquelle le paiement a été effectué.
PROMOTION Livraison gratuite à partir de 60€ d'achats pour la France uniquement.
ECHANGE :
Le Cerisier bleu peux échanger votre article sur demande, cependant, les frais de retour du produit à échanger sont à votre charge.
RETOUR :
Si un article ne vous convenait pas, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception
pour nous le retourner (voir conditions ci-dessous). Signalez le à : contact@lecerisierbleu.fr
en précisant le numéro de commande, le produit concerné.
Tout renvoi d'un produit ne peut se faire qu'après avoir obtenu un numéro de retour auprès du site :
lecersierbleu.fr .
Toute demande de renvoi doit être adressée à : contact@lecerisierbleu.fr
dans un délai maximum de 14 jours suivant la réception du produit. Toute réclamation formulée hors de ce
délai ne pourra être acceptée.
Les produits en cause doivent m'être renvoyés dans l'état dans lequel vous les avez reçu
avec l'ensemble des éléments livrés (accessoires, emballage, notice...).
Tout produit renvoyé doit l'être dans des conditions d'empaquetage adéquates et le colis doit être affranchi
au tarif en vigueur à l'adresse suivante :
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Dès réception et vérification de la non conformité du produit, Le Cerisier Bleu vous remboursera dans
les meilleurs délais de la totalité du montant chargé sur votre compte.
Sauf erreur de livraison de notre part, nous nous réservons le droit d'appliquer des frais restockage pour
tout article retourné ou colis refusé. Le pourcentage de ces frais est déterminé au cas par cas, et à la seule
discrétion du Cerisier Bleu.
Les frais de retour sont à votre charge et ne seront en aucun cas remboursés Le Cerisier Bleu n'accepte pas les retours en port dû.
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Vous avez le choix entre les 6 modes de paiement suivants :
1/ Le Chèque
2/ La Carte bleue
3/ La Carte bleue Visa
4/ La Carte Mastercard
5/ La e-Carte bleue
6/ Paypal
Concernant le paiement par carte : 1/ Le prélèvement sur votre compte s'effectue 2 jours après votre commande lorsque l'expédition
des articles est en cours, et non pas le jour où vous passez votre commande.
2/ Quand un article est épuisé, il n'y a pas de facturation.
3/ Concernant les commandes à livrer hors France métropolitaine, la carte bancaire est obligatoire.
IMPORTANT
la transaction apparaîtra sous l'intitulé *Cerisierbleu (pour un paiement via SSL)
sur votre relevé de carte bancaire.
LES TARIFS
Les prix sont indiqués en euros Hors taxes car la TVA n'est pas applicable, conformément à article 293 B du CGI.
Ces prix s'entendent emballage et confection compris.
Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées,
en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le
site Le Cerisier Bleu et documents de vente.
Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.
ANNULATION ET CONFIRMATION :
1/ Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande pour laquelle nous aurions déterminé qu'il existe
un risque réel ou supposé de fraude, sans préjudice de dommages-intérêts.
2/ Nous nous réservons le droit de demander à l'acheteur de nous envoyer une confirmation écrite de
sa commande, soit e-mail, soit par courrier.
CONDITIONS D'ESCOMPTE :
Conditions d’escompte : Pas d’escompte en cas de paiement anticipé
Taux des pénalités de retard : elles sont appliquées sur la base de l'intérêt au taux légal en vigueur majoré de 50%.
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Les informations à caractère personnel que nous collectons sont utilisées uniquement par Le Cerisier Bleu.
Les utilisateurs ne recevront donc aucune offre commerciale ou proposition d'autre entreprise ou organisme par le biais du Cerisier Bleu.
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