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Fait main en France par Sandi! Le blog de la cratrice



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Les Soldes



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OBJET
Les prsentes conditions visent dfinir les modalits de vente entre Le Cerisier Bleu et l'utilisateur, de la passation de commande, en passant par le paiement et la livraison.

Vous dclarez avoir pris connaissance et accept les prsentes Conditions Gnrales de Vente, les Conditions de Paiement, et les Conditions de Livraison et de Retour, avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions.

PROVENANCE Les produits marqus comme "import Japon" sont vendus et import directement du Japon, La plupart sont fabriqus localement mais le cerisier bleu ne peut assurer la provenance exact de ces produits. Le Cerisier bleu ne pourra en aucun cas tre tenu responsable si un produit n'est pas d'origine japonaise. L'origine du produit ne peut pas tre un motif de remboursement. (voir les Conditions de Livraison et de Retour)

LA COMMANDE

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un ventuel change. L'utilisateur a la possibilit de modifier son panier avant la validation finale. Le contrat de vente entre Le Cerisier Bleu et l'utilisateur est formalis partir de la validation de la commande. Le Cerisier Bleu s'engage honorer les commandes reues sur son site uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A dfaut de disponibilit du produit, Le Cerisier Bleu s'engage en informer l'utilisateur.

Dans certains cas, notamment dfaut de paiement, adresse errone ou autre problme sur le compte de l'utilisateur, Le Cerisier Bleu se rserve le droit de bloquer la commande de l'utilisateur jusqu' la rsolution du problme.

Pour toute question relative au suivi de votre commande, merci de contacter par e-mail Le Cerisier Bleu contact@lecerisierbleu.fr

DEMANDE SPECIALE

Le Cerisier Bleu fabrique aussi ses propres produits la main en France l'adresse actuelle de la boutique.
Les tissus et les accessoires ncessaires la fabrication, proviennent pour la plupart du Japon.

Si vous souhaitez passer une commande spciale, vous pouvez me contacter directement contact@lecerisierbleu.fr en me prcisant quels types de produits vous souhaiteriez, en vous rfrant si possible des articles dj prsents sur le site. Le choix du tissu est galement trs important : il faut prciser quel tissu sera mis l'extrieur et celui qui servira de doublure.

De ce fait, si votre demande de cration spcifique de produit porte sur un tissu en rupture de stock dans la boutique, le Cerisier bleu vous en tiendra inform. La livraison de tissu (dans la limite des stocks disponibles au Japon) prend environ 5 10 jours ouvrs. Il faut aussi compter le temps de fabrication (environ 2 jours) qui vous sera prcis.

Pour toute commande spciale, une facture vous sera envoye par e-mail. La commande est payable l'avance par :
1- Par Chque
2-Par virement bancaire
3- Paypal l'adresse suivante : http://www.paypal.fr/fr payable contact@lecerisierbleu.fr

Le Cerisier Bleu ne peut tre tenu pour responsable, si la taille d'un produit, sa forme ou son coloris ne correspond pas vos attentes, c'est pourquoi il est important d'tre le plus prcis possible lors de nos changes.

LA LIVRAISON

Pour les produits en provenance du Japon, l'expdition des colis ne peux s'effectuer qu'en France, Monaco ,DOM TOM et dans les pays membres de la zone euro : Allemagne, Belgique, Autriche, Espagne, Finlande, Grce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Slovnie, Chypre, Malte, Slovaquie.

PRIX ET TAXES

Le prix de chaque produit est celui indiqu sur la fiche technique du produit. Ce prix est formul en Euro.

Votre colis peut cependant tre soumis des droits de douane et/ou taxes l'importation son arrive dans votre pays. Les droits de douane ne sont pas compris dans le prix, et sont la charge de l'acheteur.

LE CERISIER BLEU ne peut pas prdire si un colis sera tax ou non, et ne peut en aucun cas tre tenue pour responsable de l'application de frais de douane ou taxes l'importation sur le colis du client (cependant, en rgle gnrale les colis de petite taille ou de faible valeur marchande ne sont pas taxs.)
Vous pouvez refuser de payer ces taxes par le refus du colis de Chronopost, qui sera rexpdier au Japon. Nous serons seulement en mesure de vous rembourser votre achat avec une preuve du refus que vous aura fourni Chronopost. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne sera effectu.

SIGNATURE ET PREUVES

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intgralit de la dite commande conformment aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilit des sommes engages par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les oprations effectues sur le site.
Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invit, ds le constat de cette utilisation, remplir le formulaire de contact sur le site Le Cerisier Bleu contact@lecerisierbleu.fr

RESPONSABILITE

La responsabilit du Cerisier Bleu ne pourrait tre engage dans le cas o l'inexcution de ses obligations serait imputable soit au fait imprvisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit un cas de force majeure telle que dfinie par la Jurisprudence franaise. De mme, la responsabilit du Cerisier Bleu ne saurait tre engage pour tous les inconvnients ou dommages inhrents l'utilisation du rseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extrieure ou la prsence de virus informatiques.

DONNEES NOMINATIVES

Le Cerisier Bleu se rserve le droit de collecter des donnes sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de cookies. La collecte des donnes par Le Cerisier Bleu, responsable du traitement, est ncessaire la prise en compte des demandes de l'utilisateur.

En indiquant au Cerisier Bleu, son e-mail l'utilisateur pourra recevoir une confirmation de commande. En fonction du choix mis lors de la cration ou de la consultation de son compte, l'utilisateur sera susceptible de recevoir des offres du Cerisier Bleu, par mail, comme indiqu lors de la cration de compte.

Il est de notre responsabilit de nous assurer que les donnes caractre personnel dont nous disposons sont correctes et jour et c'est pourquoi, conformment l'article 32 de la loi n 2004-801 du 6 aot 2004 relative la protection des personnes physiques l'gard des traitements de donnes caractre personnel et modifiant la loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative l'informatique, aux fichiers et aux liberts les utilisateurs disposent d'un droit d'accs, de modification et de suppression des informations qui le concerne, exercer tout moment auprs du Cerisier Bleu, directement sur Internet dans mon compte client,
*" Modifier le mot de passe de mon compte".
*"S'abonner ou se dsabonner des bulletins d'information".
*"Afficher ou modifier ma liste de notification de produit".

Le Cerisier Bleu met en oeuvre tous les moyens pour assurer la confidentialit et la scurit des donnes transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode scuris de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

INTEGRALITE

Dans l'hypothse o l'une des clauses du prsent contrat serait nulle et non avenue par un changement de lgislation, de rglementation ou par une dcision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validit et le respect des prsentes conditions gnrales de vente.

PREUVE, CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS

Les registres informatiss, conservs dans les systmes informatiques du Cerisier Bleu dans des conditions raisonnables de scurit, seront considrs comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectu sur un support fiable et durable de manire correspondre une copie fidle et durable conformment l'article 1348 du code civil.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les prsentes conditions sont soumises la loi franaise. Le tribunal comptent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du dfendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit

Ce site est conforme la lgislation franaise, et en aucun cas, Le Cerisier Bleu ne donne de garantie de conformit la lgislation locale qui vous serait applicable, ds lors que vous accdez au site partir d'autres pays.

Ce site est dit par LeCerisierBleu.fr
Le Cerisier Bleu
SIREN N512 115 262
7 rue de la Mairie
91660 Estouches

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LIVRAISON

L'expdition des colis ne peux s'effectuer qu'en France, Monaco ,DOM TOM et dans les pays membres de la zone euro : Allemagne, Belgique, Autriche, Espagne, Finlande, Grce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Slovnie, Chypre, Malte, Slovaquie. Mais aussi en Angleterre, Etats-Unis, Canada et Japon.

Le Cerisier Bleu opte pour un envoi par Colissimo 48h, Lettre-Max, PostExport 3j pour l'Europe et Secur'Export pour le reste du monde.
Ces services vous permettent de :
1/Recevoir votre colis en 2 10 jours ouvrs indicatifs compter du jour d'expdition, et selon le mode d'expdition.
2/Faire un suivi de votre colis par internet en utilisant le numro de suivi que je vous communiquerai.

Le poids du colis est calcul automatiquement en fonction du contenu de votre panier, et du poids total de votre commande. Ils n'apparaissent donc qu'une fois que vous vous tes enregistrs.

Les dlais d'expdition donns ci-dessus sont les dlais moyens, et ne sont donns qu' titre indicatif. La responsabilit du Cerisier Bleu ne saurait tre engage en cas de dpassement.
Il incombe l'acheteur de faire, le cas chant, les rserves d'usage avant de prendre livraison du colis.

Les colis peuvent tre expdis une adresse diffrente de l'adresse du porteur de la carte bancaire avec laquelle le paiement a t effectu.

PROMOTION
Livraison gratuite partir de 60 d'achats pour la France uniquement.

ECHANGE :

Le Cerisier bleu peux changer votre article sur demande, cependant, les frais de retour du produit changer sont votre charge.

RETOUR :

Si un article ne vous convenait pas, vous disposez d'un dlai de 14 jours compter de la date de rception pour nous le retourner (voir conditions ci-dessous). Signalez le : contact@lecerisierbleu.fr en prcisant le numro de commande, le produit concern.

Tout renvoi d'un produit ne peut se faire qu'aprs avoir obtenu un numro de retour auprs du site : lecersierbleu.fr .

Toute demande de renvoi doit tre adresse : contact@lecerisierbleu.fr dans un dlai maximum de 14 jours suivant la rception du produit. Toute rclamation formule hors de ce dlai ne pourra tre accepte.

Les produits en cause doivent m'tre renvoys dans l'tat dans lequel vous les avez reu avec l'ensemble des lments livrs (accessoires, emballage, notice...). Tout produit renvoy doit l'tre dans des conditions d'empaquetage adquates et le colis doit tre affranchi au tarif en vigueur l'adresse suivante :

Le Cerisier Bleu - 7 rue de la Mairie, 91660 Estouches

Ds rception et vrification de la non conformit du produit, Le Cerisier Bleu vous remboursera dans les meilleurs dlais de la totalit du montant charg sur votre compte.
Sauf erreur de livraison de notre part, nous nous rservons le droit d'appliquer des frais restockage pour tout article retourn ou colis refus. Le pourcentage de ces frais est dtermin au cas par cas, et la seule discrtion du Cerisier Bleu.

Les frais de retour sont votre charge et ne seront en aucun cas rembourss
Le Cerisier Bleu n'accepte pas les retours en port d.


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MODALITS DE PAIEMENT

Le paiement est effectu en Euro.

le site internet utilise un mode scuris de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

Vous avez le choix entre les 6 modes de paiement suivants :
1/ Le Chque
2/ La Carte bleue
3/ La Carte bleue Visa
4/ La Carte Mastercard
5/ La e-Carte bleue
6/ Paypal

Concernant le paiement par carte :
1/ Le prlvement sur votre compte s'effectue 2 jours aprs votre commande lorsque l'expdition des articles est en cours, et non pas le jour o vous passez votre commande.
2/ Quand un article est puis, il n'y a pas de facturation.
3/ Concernant les commandes livrer hors France mtropolitaine, la carte bancaire est obligatoire.

IMPORTANT

la transaction apparatra sous l'intitul *Cerisierbleu (pour un paiement via SSL) sur votre relev de carte bancaire.

LES TARIFS

Les prix sont indiqus en euros Hors taxes car la TVA n'est pas applicable, conformment article 293 B du CGI.
Ces prix s'entendent emballage et confection compris.
Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient tre cres ou modifies, en hausse comme en baisse, ce changement pourra tre rpercut sur le prix de vente des articles prsents sur le site Le Cerisier Bleu et documents de vente.
Les prix indiqus sur le site sont garantis pour la dure de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

ANNULATION ET CONFIRMATION :

1/ Nous nous rservons le droit d'annuler toute commande pour laquelle nous aurions dtermin qu'il existe un risque rel ou suppos de fraude, sans prjudice de dommages-intrts.
2/ Nous nous rservons le droit de demander l'acheteur de nous envoyer une confirmation crite de sa commande, soit e-mail, soit par courrier.


CONDITIONS D'ESCOMPTE :

Conditions descompte : Pas descompte en cas de paiement anticip
Taux des pnalits de retard : elles sont appliques sur la base de l'intrt au taux lgal en vigueur major de 50%.


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PROTECTION DES DONNES CARACTRE PERSONNEL

Le Cerisier Bleu se rserve le droit de collecter des donnes sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de cookies. La collecte des donnes par Le Cerisier Bleu, responsable du traitement, est ncessaire la prise en compte des demandes de l'utilisateur.

L'utilisateur est inform que ce traitement automatis d'informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l'objet d'une dclaration la CNIL.

Le Cerisier Bleu met en uvre tous les moyens pour assurer la confidentialit et la scurit des donnes transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode scuris de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

Les informations caractre personnel que nous collectons sont utilises uniquement par Le Cerisier Bleu.
Les utilisateurs ne recevront donc aucune offre commerciale ou proposition d'autre entreprise ou organisme par le biais du Cerisier Bleu.
Il est de notre responsabilit de nous assurer que les donnes caractre personnel dont nous disposons sont correctes et jour et c'est pourquoi, conformment l'article 32 de la loi n 2004-801 du 6 aot 2004 relative la protection des personnes physiques l'gard des traitements de donnes caractre personnel et modifiant la loi n78-17 du 6 janvier 1978 relative l'informatique, aux fichiers et aux liberts, vous disposez d'un droit d'accs, de modification et de suppression des informations vous concernant exercer tout moment auprs du Cerisier Bleu :
1/ soit directement sur Internet dans : mon espace client / Souscription aux bulletins d'informations : dcochez Bulletins d'informations gnral .
2/ soit par courrier lectronique : contact@lecerisierbleu.fr, en nous indiquant vos nom, prnom, adresse e-mail, ainsi que votre message nous demandant de supprimer vos coordonnes personnelles.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet titre personnel et qui dsire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement la homepage du site du Cerisier Bleu, doit obligatoirement en demander l'autorisation la socit Le Cerisier BLeu. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site Le Cerisier Bleu et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, mme tacitement autoris, devra tre retir sur simple demande de la socit Le Cerisier Bleu.

Les marques, logos, dessins et modles figurant sur ce site sont la proprit exclusive de leurs propritaires. Leur divulgation ne saurait en aucun cas tre interprte comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et lments distinctifs protgs par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc tre utiliss sous peine de contrefaon.

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Les sacs, portefeuilles, porte-monnaie, pochettes et autres accessoires que je ralise, ont des tissus originaux, colors et fleuris de qualit fabriqus au Japon.
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